Conditions Générales de Vente

Bienvenue chez Maison Alancy. Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Maison Alancy. Maison Alancy exploite cette boutique et ce site web, y compris l'ensemble des informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous offrir, à vous le client, une expérience d'achat sélectionnée avec soin (les « Services »). Maison Alancy est propulsé par Shopify, qui nous permet de vous fournir les Services.

Les présentes Conditions Générales de Vente, ainsi que toute politique à laquelle elles font référence (les « Conditions »), décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services. Veuillez les lire attentivement, car elles contiennent des informations importantes concernant vos droits, notamment en matière de limitations de garantie et de responsabilité. En visitant nos Services, en interagissant avec eux ou en les utilisant, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions et par notre Politique de Confidentialité. Si vous n'êtes pas d'accord, vous ne devez pas utiliser ni accéder aux Services.

1. Accès et compte

En acceptant les présentes Conditions, vous déclarez avoir atteint l'âge de la majorité dans votre pays de résidence, et avoir donné votre consentement pour permettre à toute personne mineure à votre charge d'utiliser les Services sur les appareils que vous possédez ou gérez. Pour utiliser les Services, il peut vous être demandé de fournir certaines informations, telles que votre adresse e-mail, ainsi que vos informations de facturation, de paiement et de livraison. Vous déclarez que toutes les informations que vous fournissez sont exactes, à jour et complètes, et que vous avez le droit de les fournir. Vous êtes responsable du maintien de la sécurité de vos identifiants de compte et de toute activité effectuée sur votre compte. Vous ne pouvez pas transférer, vendre, céder ni concéder votre compte à un tiers.

2. Nos produits

Nous mettons tout en œuvre pour présenter nos produits et services avec précision. Toutefois, les couleurs et l'apparence des produits peuvent différer de ce qui s'affiche sur votre écran, selon votre appareil et ses réglages. Nous ne garantissons pas que l'apparence ou la qualité d'un produit répondra à vos attentes ni qu'elle sera identique à ce qui est présenté en ligne. Toutes les descriptions de produits peuvent être modifiées à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre la vente de tout produit à tout moment et de limiter les quantités de tout produit que nous proposons à toute personne, région ou juridiction.

3. Commandes

Lorsque vous passez une commande, vous formulez une offre d'achat. Maison Alancy se réserve le droit d'accepter ou de refuser votre commande pour quelque raison que ce soit. Votre commande n'est pas acceptée tant que nous n'avons pas confirmé son acceptation, et nous devons avoir reçu et traité votre paiement avant que la commande ne soit acceptée. Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la soumettre, car il pourrait nous être impossible d'y apporter des modifications ou de l'annuler une fois acceptée. Si nous n'acceptons pas, modifions ou annulons une commande, nous nous efforcerons de vous en informer à l'aide des coordonnées que vous avez fournies. Vos achats peuvent faire l'objet d'un retour ou d'un échange uniquement conformément à notre Politique de Retour et de Remboursement. Vous déclarez que vos achats sont destinés à votre usage personnel ou domestique et non à la revente commerciale ou à l'exportation.

4. Prix et facturation

Les prix, remises et promotions peuvent être modifiés sans préavis. Le prix facturé sera celui en vigueur au moment où la commande est passée et sera indiqué dans votre e-mail de confirmation de commande. Sauf indication contraire, les prix affichés n'incluent pas les taxes, les frais de livraison ni les frais de traitement. Vous vous engagez à fournir des informations d'achat et de paiement à jour, complètes et exactes pour tous vos achats, et à mettre rapidement à jour les informations de votre compte afin que nous puissions traiter vos transactions et vous contacter si nécessaire. Vous déclarez que les informations de paiement que vous fournissez sont véridiques et exactes, que vous êtes autorisé à utiliser le moyen de paiement, et que vous réglerez tous les frais encourus aux prix affichés, y compris les frais de livraison et les taxes applicables.

5. Expédition et livraison

Tous les délais de livraison sont donnés à titre indicatif uniquement et ne sont pas garantis. Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les transporteurs ou par des événements indépendants de notre volonté. Une fois les produits remis au transporteur, la propriété et les risques de perte vous sont transférés. Les détails complets relatifs à l'expédition sont décrits dans notre Politique d'Expédition.

6. Propriété intellectuelle

Nos Services, y compris l'ensemble des marques, textes, affichages, images, graphismes, avis produits, vidéos et contenus audio, ainsi que leur conception, leur sélection et leur agencement, sont la propriété de Maison Alancy ou de ses concédants de licence et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Les présentes Conditions vous autorisent à utiliser les Services pour votre usage personnel et non commercial uniquement. Vous ne devez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre tout contenu des Services sans notre consentement écrit préalable. Les noms, logos, noms de produits et de services, designs et slogans de Maison Alancy sont des marques de Maison Alancy. Tous les autres noms, logos et marques présents sur les Services sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.

7. Outils optionnels

Il se peut que vous ayez accès à des outils de tiers que nous ne surveillons ni ne contrôlons. Vous reconnaissez que nous donnons accès à ces outils « en l'état » et « selon leur disponibilité », sans aucune garantie, déclaration ou condition, et sans approbation de notre part. Toute utilisation d'outils optionnels de tiers se fait entièrement à vos propres risques, et il vous appartient de vous familiariser avec les conditions selon lesquelles ces outils sont fournis et de les approuver.

8. Liens vers des tiers

Les Services peuvent contenir des liens vers des sites web exploités par des tiers. Nous ne sommes pas responsables de l'examen ou de l'évaluation du contenu ou de l'exactitude des supports ou sites web de tiers, et nous ne sommes pas responsables des préjudices liés à votre utilisation de ceux-ci. Veuillez examiner attentivement les politiques du tiers avant de réaliser toute transaction.

9. Relation avec Shopify

Maison Alancy est propulsé par Shopify, qui nous permet de vous fournir les Services. Toutefois, toutes les ventes et tous les achats que vous effectuez dans notre boutique sont réalisés directement avec Maison Alancy. En utilisant les Services, vous reconnaissez et acceptez que Shopify n'est responsable d'aucun aspect des ventes entre vous et Maison Alancy, y compris toute blessure, dommage ou perte résultant des produits et services achetés. Vous libérez expressément Shopify et ses sociétés affiliées de toute réclamation, dommage et responsabilité découlant de ou liés à vos achats et transactions avec Maison Alancy.

10. Politique de confidentialité

Toutes les informations personnelles que nous collectons via les Services sont soumises à notre Politique de Confidentialité. Les Services étant hébergés par Shopify, certaines informations peuvent également être soumises à la politique de confidentialité de Shopify. En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces politiques.

11. Retours d'information

Si vous soumettez des idées, suggestions, retours, avis ou autres contenus (« Retours d'information »), vous nous accordez une licence perpétuelle, mondiale, gratuite et sous-licenciable pour utiliser, reproduire, modifier, publier et afficher ces Retours d'information à quelque fin que ce soit, y compris à des fins commerciales. Vous déclarez que vous détenez les droits sur vos Retours d'information et que ceux-ci ne portent pas atteinte aux droits d'un tiers. Nous ne sommes tenus par aucune obligation de conserver ces Retours confidentiels, de les rémunérer ou d'y répondre.

12. Erreurs, inexactitudes et omissions

Il peut arriver que les informations présentes sur les Services contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions relatives aux descriptions de produits, aux prix, aux promotions, aux offres, aux frais d'expédition, aux délais d'acheminement ou à la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur et de modifier ou mettre à jour les informations, ou d'annuler des commandes, si une information s'avère inexacte, à tout moment et sans préavis, y compris après que vous avez soumis votre commande.

13. Utilisations interdites

Vous ne pouvez utiliser les Services qu'à des fins licites. Vous ne pouvez pas utiliser les Services à des fins illégales ou malveillantes, pour enfreindre des lois, pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux d'autrui, pour harceler ou nuire à toute personne, pour transmettre des informations fausses ou trompeuses, pour envoyer du spam ou des publicités non sollicitées, pour usurper l'identité d'une personne ou d'une entité, pour téléverser des virus ou des codes malveillants, pour collecter ou suivre les informations personnelles d'autrui, ou pour interférer avec les fonctionnalités de sécurité des Services ou les contourner. Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre accès si vous enfreignez une quelconque partie des présentes Conditions.

14. Résiliation

Nous pouvons résilier le présent accord ou votre accès aux Services à notre seule discrétion, à tout moment et sans préavis, et vous resterez redevable de toutes les sommes dues jusqu'à la date de résiliation incluse. Les dispositions qui, par leur nature, doivent survivre à la résiliation continueront de s'appliquer, notamment celles relatives à la Propriété intellectuelle, aux Retours d'information, à la Limitation de garantie, à la Limitation de responsabilité, à l'Indemnisation et au Droit applicable.

15. Limitation de garantie

Les informations présentées via les Services sont fournies à titre d'information générale uniquement, et toute utilisation que vous en faites relève de votre propre responsabilité. Sauf mention expresse de Maison Alancy, les Services et tous les produits proposés par leur intermédiaire sont fournis « en l'état » et « selon leur disponibilité », sans aucune déclaration, garantie ou condition de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris les garanties implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre et d'absence de contrefaçon. Nous ne garantissons pas que votre utilisation des Services sera ininterrompue, ponctuelle, sécurisée ou exempte d'erreurs. Aucune disposition des présentes ne vise à exclure ou limiter les garanties légales dont vous bénéficiez et auxquelles il ne peut être dérogé en vertu du droit applicable.

16. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi, Maison Alancy, ses dirigeants, cadres, employés, sociétés affiliées, agents, sous-traitants ou concédants de licence ne pourront en aucun cas être tenus responsables de toute blessure, perte, réclamation, ou de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris la perte de bénéfices, de revenus, de données ou les coûts de remplacement, découlant de votre utilisation des Services ou de tout produit, même si leur éventualité avait été signalée. Dans toute la mesure permise par la loi, notre responsabilité totale au titre de toute réclamation liée à une commande est limitée au montant que vous avez payé pour cette commande. Aucune disposition des présentes ne vise à exclure ou limiter notre responsabilité lorsque celle-ci ne peut être écartée en vertu du droit applicable.

17. Indemnisation

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Maison Alancy, Shopify, ainsi que nos sociétés affiliées, cadres, dirigeants, employés, agents, sous-traitants et concédants de licence, contre toute perte, dommage, responsabilité ou réclamation, y compris les frais d'avocat raisonnables, découlant de votre violation des présentes Conditions, de votre violation d'une loi ou des droits d'un tiers, ou de votre utilisation des Services.

18. Divisibilité

Si une disposition des présentes Conditions est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera appliquée dans toute la mesure permise par la loi, et la partie inapplicable sera dissociée des présentes Conditions sans affecter la validité des dispositions restantes.

19. Renonciation et intégralité de l'accord

Le fait que nous n'exercions ou n'appliquions pas un droit ou une disposition des présentes Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition. Les présentes Conditions et toute politique que nous publions constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous et régissent votre utilisation des Services, remplaçant tout accord antérieur entre vous et nous.

20. Cession

Vous ne pouvez céder ni transférer les présentes Conditions ni aucun de vos droits ou obligations en découlant sans notre consentement écrit préalable, et toute tentative en ce sens sera nulle. Nous pouvons céder ou transférer les présentes Conditions ainsi que nos droits et obligations sans restriction.

21. Droit applicable

Les présentes Conditions ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services sont régis et interprétés conformément au droit français, sans égard aux règles de conflit de lois. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents.

22. Titres

Les titres utilisés dans le présent accord ne sont donnés que pour des raisons de commodité et ne limitent ni n'affectent en aucune manière les présentes Conditions.

23. Modifications des présentes Conditions

Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des présentes Conditions sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes Conditions en publiant les mises à jour sur notre site web. Il vous appartient de consulter cette page régulièrement. Votre utilisation continue des Services après la publication de toute modification constitue votre acceptation de ces modifications.

24. Droit de rétractation

Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande (ou, pour une commande composée de plusieurs articles livrés séparément, à compter de la réception du dernier article) pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalité, à l'exception des frais de retour.

Pour exercer ce droit, vous devez nous notifier votre décision de rétractation au moyen d'une déclaration dénuée d'ambiguïté (par exemple, un e-mail adressé à contact@maisonalancy.com) avant l'expiration du délai. Vous pouvez utiliser le formulaire type de rétractation ci-dessous, sans que son utilisation soit obligatoire.

Après nous avoir communiqué votre décision, vous disposez d'un délai de 14 jours pour nous retourner les articles. Les frais de retour restent à votre charge.

Nous vous rembourserons l'ensemble des sommes versées, y compris les frais de livraison standard (à l'exception des frais supplémentaires éventuels si vous aviez choisi un mode de livraison plus coûteux que la livraison standard que nous proposons), au plus tard dans les 14 jours suivant la date à laquelle nous sommes informés de votre décision. Nous pouvons différer le remboursement jusqu'à la récupération des articles ou jusqu'à ce que vous ayez fourni une preuve de leur expédition, la date retenue étant celle du premier de ces événements. Le remboursement est effectué via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.

Votre responsabilité n'est engagée qu'à l'égard de la dépréciation des articles résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir leur nature, leurs caractéristiques et leur bon fonctionnement.

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut notamment être exercé pour les biens confectionnés selon vos spécifications ou nettement personnalisés, ainsi que pour les articles scellés ne pouvant être renvoyés pour des raisons d'hygiène et qui ont été descellés après la livraison.

Formulaire type de rétractation (Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.) À l'attention de Maison Alancy, 447 Avenue Lazare Ponticelli, 77220 Gretz-Armainvilliers — contact@maisonalancy.com : Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du/des bien(s) ci-dessous : – Commandé le / reçu le : – Numéro de commande : – Nom du/des article(s) : – Nom du consommateur : – Adresse du consommateur : – Date :

25. Contact

Maison Alancy
447 Avenue Lazare Ponticelli, 77220 Gretz-Armainvilliers
Téléphone : +33 6 44650802
E-mail : contact@maisonalancy.com
Du lundi au vendredi : 9:00 - 16:00
Samedi et dimanche : 10:00 - 16:00